Accueil marques.expert
/
Marques déposées par JEAN-YVES KERGALL
/
STABIL DECOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STABIL DECOR
JEAN-YVES KERGALL

Numéro de dépôt :
1033839
Date de dépôt :
24/11/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque STABIL DECOR

Déposée le 24 novembre 1977 par JEAN-YVES KERGALL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « STABIL DECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JEAN-YVES KERGALL, domicilié(e) La Grée 56350 - Saint-Jean La Poterie. - France.

La marque STABIL DECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1033839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque STABIL DECOR est expirée depuis le 24 novembre 1987.

JEAN-YVES KERGALL a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE STABIL , LA REVUE DE PRESSE DU MINITEL , STABILETANCHE , STABIL SERVICES , INFOCHEQUES , JYKER , STABIL SOLAIRE , STABIL PISCINES


JEAN-YVES KERGALL - La Grée 56350 - Saint-Jean La Poterie. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-027

Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués et ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques, matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume, maisons transportables, monuments en pierre, cheminées.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.